J.O. Numéro 283 du 7 Décembre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18171

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Arrêtés du 6 décembre 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public Les Haras nationaux

NOR : AGRR9902563A



Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 6 décembre 1999, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Les Haras nationaux en qualité de représentants du personnel :
Au titre de la liste présentée par la CGT :
M. Lejart (Dominique), titulaire ;
M. Simon (Michel), titulaire ;
M. Drouaillet (Régis), suppléant ;
M. Combes (Pascal), suppléant ;
Au titre de la liste présentée par FO :
M. Pennequin (Marcel), titulaire ;
M. Van Damme (Philippe), suppléant ;
Au titre de la liste présentée par SYGMA/CFDT :
M. Desbiendras (Alain), titulaire ;
Mme Van Vrekom (Martine), suppléante.